Permis de construire Logement N° 08705024D0002

Permis de construire n° 08705024D0002 à Couzeix pour 104 m² de logement, 1 Rue Des Marronniers Lot 05 Les Tailles 3

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2024

Dossier PC n° 08705024D0002

Demandeur

TJMB

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Rue Des Marronniers Lot 05 Les Tailles 3, le permis de construire n° 08705024D0002 a été délivré le 11 mars 2024 à Couzeix (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine). TJMB figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 694 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CY267. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Haute-Vienne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 733 permis de construire et déclarations préalables référencés à Couzeix.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

694 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2025. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2024

Achèvement (DAACT)

30/06/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
11/03/2024
Chantier (DOC)
15/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2025

Localisation du projet à Couzeix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CY267

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 05 Les Tailles 3

Territoires administratifs

Commune
Couzeix Code postal 87270 Identifiant INSEE 87050
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TJMB

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
978136265
SIRET
97813626500011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
COUZEIX (87270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08705024D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 11 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 694 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Rue Des Marronniers Lot 05 Les Tailles 3, à Couzeix (87270).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par TJMB et accordé le 11 mars 2024.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mars 2024, ouverture de chantier le 15 septembre 2024, achèvement déclaré le 30 juin 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08705024D0002, déposé en mairie de Couzeix.

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