Permis de construire Logement N° 08703815D5784

Permis de construire n° 08703815D5784 à Chaptelat pour 97 m² de logement, Lot Le Caillou Blanc

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2015

Dossier PC n° 08703815D5784

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chaptelat (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08703815D5784 a été délivré le 2 mars 2015, pour un projet situé Lot Le Caillou Blanc.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 905 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY208. Ce dossier est l'un des 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaptelat.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

905 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/03/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2015

Achèvement (DAACT)

21/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
23/06/2015
Autorisation
02/03/2015
Chantier (DOC)
23/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
21/03/2016

Localisation du projet à Chaptelat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY208

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chaptelat Code postal 87270 Identifiant INSEE 87038
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIMOGES (87000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08703815D5784
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 mars 2015
Date de dépôt 23/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 905 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Le Caillou Blanc, à Chaptelat (87270).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 mars 2015, ouverture de chantier le 23 juin 2015, achèvement déclaré le 21 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08703815D5784, déposé en mairie de Chaptelat.

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