Permis de construire à Vouneuil-sous-Biard pour 118 m² de logement - 11 Allee Des Vieux Chenes Lotissement Domaine Des Vieux Chenes -
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 février 2017
Dossier PC n° 08629716X0064
Demandeur
TERRES DE VIENNE
Cette page présente le permis de construire n° 08629716X0064, délivré le 8 février 2017 à Vouneuil-sous-Biard (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 11 Allee Des Vieux Chenes Lotissement Domaine Des Vieux Chenes -, Vouneuil-sous-Biard (86580). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par TERRES DE VIENNE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AV603.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2018.
Autorisation
8 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2017
Achèvement (DAACT)
05/11/2018
Délai autorisation - chantier
8 mois 10 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Vouneuil-sous-Biard
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Domaine Des Vieux Chenes -
Territoire administratif
- Commune
- Vouneuil-sous-Biard Code postal 86580 Identifiant INSEE 86297
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TERRES DE VIENNE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 538763517
- SIRET
- 53876351700017
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Localisation
- QUEAUX (86150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08629716X0064 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |