Permis de construire Logement N° 08629716X0038

Permis de construire n° 08629716X0038 à Vouneuil-sous-Biard pour 84 m² de logement, Lieud Les Bournalieres Le Clos Des Hirondelles- Lot 7

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 août 2016

Dossier PC n° 08629716X0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vouneuil-sous-Biard (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08629716X0038 a été délivré le 22 août 2016, pour un projet situé Lieud Les Bournalieres Le Clos Des Hirondelles- Lot 7.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO376. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 519 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vouneuil-sous-Biard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

436 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/07/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/12/2016

Achèvement (DAACT)

27/07/2017

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
22/08/2016
Chantier (DOC)
22/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2017

Localisation du projet à Vouneuil-sous-Biard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO376

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Clos Des Hirondelles- Lot 7

Territoires administratifs

Commune
Vouneuil-sous-Biard Code postal 86580 Identifiant INSEE 86297
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LINIERS (86800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08629716X0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86297 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lieud Les Bournalieres Le Clos Des Hirondelles- Lot 7, à Vouneuil-sous-Biard (86580).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 août 2016, ouverture de chantier le 22 décembre 2016, achèvement déclaré le 27 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08629716X0038, déposé en mairie de Vouneuil-sous-Biard.

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