Permis de construire Locaux N° 08628714N0001

Permis de construire n° 08628714N0001 à Vézières pour 398 m² de locaux, Les Varennes

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2014

Dossier PC n° 08628714N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08628714N0001 a été délivré le 4 décembre 2014 à Vézières (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Varennes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 398 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 036 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 398 m² en commerce et activités de service.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZL58. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézières.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 036 m²

Surface créée

398 m²

Variation nette

+398 m²

Surface totale après

398 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 décembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
04/12/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZL58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Varennes

Territoires administratifs

Commune
Vézières Code postal 86120 Identifiant INSEE 86287
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 398 m² 398 m²
Total 0 m² 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 398 m² 398 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 398 m² 398 m²
Total locaux 0 m² 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 398 m² 398 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZIERES (86120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08628714N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 décembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 398 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 036 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Varennes, à Vézières (86120).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 décembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08628714N0001, déposé en mairie de Vézières.

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