Permis de construire Logement N° 0862752600001

Permis de construire n° 0862752600001 à Usseau pour 95 m² de logement, 0 Lotissement La Taille De Pierre Neuve - Lot 8

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2026

Dossier PC n° 0862752600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Usseau (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0862752600001 a été délivré le 22 avril 2026, pour un projet situé 0 Lotissement La Taille De Pierre Neuve - Lot 8.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 458 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1050. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2026 (médiane : environ 2 mois). Au total, 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Usseau sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

458 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
18/02/2026
2
Autorisation
22/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Usseau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1050

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Usseau Code postal 86230 Identifiant INSEE 86275
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JAUNAY MARIGNY (86130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0862752600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86275 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 22 avril 2026
Date de dépôt 18/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 458 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 0 Lotissement La Taille De Pierre Neuve - Lot 8, à Usseau (86230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 avril 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0862752600001, déposé en mairie d'Usseau.

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