Permis de construire Logement N° 08626323A0011

Permis de construire n° 08626323A0011 à Smarves pour 239 m² de logement, 3 Grand Rue

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2023

Dossier PC n° 08626323A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08626323A0011 a été délivré le 9 novembre 2023 à Smarves (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 3 Grand Rue.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 497 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AZ108. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 241 permis de construire et déclarations préalables référencés à Smarves est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/11/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

497 m²

Surface existante avant

236 m²

Surface créée

239 m²

Variation nette

+3 m²

Surface totale après

239 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
09/11/2023
3
Chantier (DOC)
09/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Smarves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Smarves Code postal 86240 Identifiant INSEE 86263
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 236 m² 3 m² 236 m² 0 m² 236 m² 3 m² 239 m²
Total 236 m² 3 m² 236 m² 0 m² 236 m² 3 m² 239 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ROCHES PREMARIE ANDILLE (86340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08626323A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 497 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Grand Rue, à Smarves (86240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 novembre 2023, ouverture de chantier le 9 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08626323A0011, déposé en mairie de Smarves.

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