Permis de construire Logement N° 08626314C0024

Permis de construire n° 08626314C0024 à Smarves pour 105 m² de logement

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 février 2015

Dossier PC n° 08626314C0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Smarves (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08626314C0024 a été délivré le 16 février 2015.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 241 permis de construire et déclarations préalables référencés à Smarves est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/05/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/04/2015

Achèvement (DAACT)

21/05/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
21/04/2015
Autorisation
16/02/2015
Chantier (DOC)
21/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
21/05/2016

Localisation du projet à Smarves

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Smarves Code postal 86240 Identifiant INSEE 86263
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIGNE-AUXANCES (86440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08626314C0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 février 2015
Date de dépôt 21/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 février 2015, ouverture de chantier le 21 avril 2015, achèvement déclaré le 21 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08626314C0024, déposé en mairie de Smarves.

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