Permis de construire Logement N° 08626213S0004

Permis de construire n° 08626213S0004 à Sillars pour 174 m² de logement, 18 Hameau De Bel Air

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2013

Dossier PC n° 08626213S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 juin 2013 à Sillars (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08626213S0004 porte sur un projet situé 18 Hameau De Bel Air.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 430 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD15. Ce dossier est l'un des 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sillars.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 430 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+174 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2015. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2013

Achèvement (DAACT)

15/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
13/09/2013
Autorisation
28/06/2013
Chantier (DOC)
13/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2015

Localisation du projet à Sillars

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sillars Code postal 86320 Identifiant INSEE 86262
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²
Total 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SILLARS (86320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08626213S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 28 juin 2013
Date de dépôt 13/09/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 430 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 18 Hameau De Bel Air, à Sillars (86320).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 juin 2013, ouverture de chantier le 13 septembre 2013, achèvement déclaré le 15 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08626213S0004, déposé en mairie de Sillars.

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