Permis de construire à Savigny-Lévescault pour 72 m² de logement - La Vallee Fillas Lot 30 -44 Rue Des Chetaigniers
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2021
Dossier PC n° 08625621X0014
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08625621X0014, délivré le 16 décembre 2021 à Savigny-Lévescault (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Vallee Fillas Lot 30 -44 Rue Des Chetaigniers, Savigny-Lévescault (86800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont I233.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/07/2023.
Autorisation
16 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2022
Achèvement (DAACT)
18/07/2023
Délai autorisation - chantier
2 mois 14 jours
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Savigny-Lévescault
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 30 -44 Rue Des Chetaigniers
Territoire administratif
- Commune
- Savigny-Lévescault Code postal 86800 Identifiant INSEE 86256
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
| Total | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIGNE AUXANCE (86440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08625621X0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86256 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 02/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |