Permis de construire n° 08623516E0007 à Saint-Maurice-la-Clouère pour 160 m² de logement, Ld Puy Felix
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 4 mai 2016
Dossier PC n° 08623516E0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08623516E0007, délivré le 4 mai 2016 à Saint-Maurice-la-Clouère (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Ld Puy Felix.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 685 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BX247. Ce dossier s'inscrit parmi les 62 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Maurice-la-Clouère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
20 jours
Localisation du projet à Saint-Maurice-la-Clouère
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Maurice-la-Clouère Code postal 86160 Identifiant INSEE 86235
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAU-LARCHER (86370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08623516E0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86235 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 mai 2016 |
| Date de dépôt | 24/05/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |