Permis de construire n° 08622621X0035 à Saint-Julien-l'Ars pour 152 m² de logement, 16 Rue Du Bois Sene
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 28 mars 2022
Dossier PC n° 08622621X0035
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 mars 2022 à Saint-Julien-l'Ars (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08622621X0035 porte sur un projet situé 16 Rue Du Bois Sene.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 014 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BM179. Au total, 313 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-l'Ars sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/05/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Saint-Julien-l'Ars
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-l'Ars Code postal 86800 Identifiant INSEE 86226
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 152 m² |
| Total | 0 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 152 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEVRES ANXAUMONT (86800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08622621X0035 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 mars 2022 |
| Date de dépôt | 01/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |