Permis de construire Logement N° 08621914C0012

Permis de construire n° 08621914C0012 à Beaumont Saint-Cyr pour 159 m² de logement, Le Port De Beaumont

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2015

Dossier PC n° 08621914C0012

Demandeur

SCI LES ECHOS DU CLAIN

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Port De Beaumont, le permis de construire n° 08621914C0012 a été délivré le 11 mars 2015 à Beaumont Saint-Cyr (Vienne, Nouvelle-Aquitaine). Le dossier a été déposé par SCI LES ECHOS DU CLAIN.

Le projet déclaré est une opération de diminution sans transformation, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 621 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC398, AC117, AC116. Au total, 141 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaumont Saint-Cyr sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2015

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

3 621 m²

Surface existante avant

305 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

-146 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Dépôt
05/01/2017
Autorisation
11/03/2015
3
Chantier (DOC)
05/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaumont Saint-Cyr

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC398 AC117 AC116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Port De Beaumont

Territoires administratifs

Commune
Beaumont Saint-Cyr Code postal 86130 Identifiant INSEE 86019
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 159 m² 0 m² 140 m² 0 m² 19 m² 159 m²
Locaux 165 m² 0 m² 0 m² 165 m² 0 m² -165 m² 0 m²
Total 305 m² 159 m² 0 m² 305 m² 0 m² -146 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LES ECHOS DU CLAIN

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
532536802
SIRET
53253680200012
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08621914C0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 mars 2015
Date de dépôt 05/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 621 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Port De Beaumont, à Beaumont Saint-Cyr (86130).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI LES ECHOS DU CLAIN et accordé le 11 mars 2015.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 mars 2015, ouverture de chantier le 5 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08621914C0012, déposé en mairie de Beaumont Saint-Cyr.

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