Permis de construire Logement N° 08620414C0009

Permis de construire n° 08620414C0009 à Quinçay pour 116 m² de logement, Rue Des Basses Roches

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 août 2014

Dossier PC n° 08620414C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Basses Roches, le permis de construire n° 08620414C0009 a été délivré le 21 août 2014 à Quinçay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 322 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2227. Ce dossier est l'un des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quinçay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 322 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2014

Achèvement (DAACT)

14/10/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
14/10/2015
Autorisation
21/08/2014
Chantier (DOC)
28/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
14/10/2015

Localisation du projet à Quinçay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2227

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quinçay Code postal 86190 Identifiant INSEE 86204
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POITIERS (86000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08620414C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86204 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 août 2014
Date de dépôt 14/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 322 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Basses Roches, à Quinçay (86190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 août 2014, ouverture de chantier le 28 octobre 2014, achèvement déclaré le 14 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08620414C0009, déposé en mairie de Quinçay.

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