Permis de construire Logement N° 08620313S0012

Permis de construire n° 08620313S0012 à Queaux pour 82 m² de logement, Chez Renard

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 février 2014

Dossier PC n° 08620313S0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08620313S0012, délivré le 10 février 2014 à Queaux (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Chez Renard.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 323 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1296, A705. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Queaux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/02/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

323 m²

Surface existante avant

28 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
10/02/2014
3
Chantier (DOC)
01/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Queaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1296 A705

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Queaux Code postal 86150 Identifiant INSEE 86203
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Locaux 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m²
Total 28 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUEAUX (86150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08620313S0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 10 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 323 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chez Renard, à Queaux (86150).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 février 2014, ouverture de chantier le 1 septembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08620313S0012, déposé en mairie de Queaux.

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