Permis de construire Logement N° 08618022A0033

Permis de construire n° 08618022A0033 à Nouaillé-Maupertuis pour 94 m² de logement, 13 Rue De La Gare Lot N_7 - Lot. Le Clos Des Noyers

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2022

Dossier PC n° 08618022A0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nouaillé-Maupertuis (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08618022A0033 a été délivré le 30 novembre 2022, pour un projet situé 13 Rue De La Gare Lot N_7 - Lot. Le Clos Des Noyers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A2116. Ce dossier fait partie des 268 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nouaillé-Maupertuis.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
28/07/2023
Autorisation
30/11/2022
3
Chantier (DOC)
28/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nouaillé-Maupertuis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A2116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_7 - Lot. Le Clos Des Noyers

Territoires administratifs

Commune
Nouaillé-Maupertuis Code postal 86340 Identifiant INSEE 86180
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTMORILLON (86500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08618022A0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 30 novembre 2022
Date de dépôt 28/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 13 Rue De La Gare Lot N_7 - Lot. Le Clos Des Noyers, à Nouaillé-Maupertuis (86340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 novembre 2022, ouverture de chantier le 28 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08618022A0033, déposé en mairie de Nouaillé-Maupertuis.

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