Permis de construire Logement N° 08618016A0012

Permis de construire n° 08618016A0012 à Nouaillé-Maupertuis pour 136 m² de logement, Lot 34 - Lotissement Le Bo Le Cervolet

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 août 2016

Dossier PC n° 08618016A0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08618016A0012 a été délivré le 22 août 2016 à Nouaillé-Maupertuis (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lot 34 - Lotissement Le Bo Le Cervolet.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 653 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1947. Ce dossier s'inscrit parmi les 268 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nouaillé-Maupertuis.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

653 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/10/2017. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2016

Achèvement (DAACT)

05/10/2017

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
04/09/2016
Autorisation
22/08/2016
Chantier (DOC)
04/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/10/2017

Localisation du projet à Nouaillé-Maupertuis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1947

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Cervolet

Territoires administratifs

Commune
Nouaillé-Maupertuis Code postal 86340 Identifiant INSEE 86180
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POITIERS (86000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08618016A0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 août 2016
Date de dépôt 04/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 653 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 34 - Lotissement Le Bo Le Cervolet, à Nouaillé-Maupertuis (86340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 août 2016, ouverture de chantier le 4 septembre 2016, achèvement déclaré le 5 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08618016A0012, déposé en mairie de Nouaillé-Maupertuis.

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