Permis de construire Logement N° 08612613S0011

Permis de construire n° 08612613S0011 à Leignes-sur-Fontaine pour 102 m² de logement, 23 Les Chaumes

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2014

Dossier PC n° 08612613S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08612613S0011 a été délivré le 6 janvier 2014 à Leignes-sur-Fontaine (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 23 Les Chaumes.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 330 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C846, C847, C848. Ce dossier est l'un des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leignes-sur-Fontaine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 330 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

07/01/2014

Achèvement (DAACT)

05/05/2015

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
05/05/2015
Autorisation
06/01/2014
Chantier (DOC)
07/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2015

Localisation du projet à Leignes-sur-Fontaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C846 C847 C848

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Leignes-sur-Fontaine Code postal 86300 Identifiant INSEE 86126
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUVIGNY (86300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08612613S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 janvier 2014
Date de dépôt 05/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 330 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 23 Les Chaumes, à Leignes-sur-Fontaine (86300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 janvier 2014, ouverture de chantier le 7 janvier 2014, achèvement déclaré le 5 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08612613S0011, déposé en mairie de Leignes-sur-Fontaine.

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