Permis de construire Logement N° 08611322A0026

Permis de construire n° 08611322A0026 à Iteuil pour 106 m² de logement, Les Jardins Du Blevedere L Champ Bazin

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2022

Dossier PC n° 08611322A0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08611322A0026 a été délivré le 7 décembre 2022 à Iteuil (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Jardins Du Blevedere L Champ Bazin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 664 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM219. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 159 permis de construire et déclarations préalables référencés à Iteuil sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

664 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/02/2024. Le chantier a été mené en 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2023

Achèvement (DAACT)

02/02/2024

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
07/12/2022
Chantier (DOC)
02/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2024

Localisation du projet à Iteuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Bazin

Territoires administratifs

Commune
Iteuil Code postal 86240 Identifiant INSEE 86113
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOUNEUIL SOUS BIARD (86580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08611322A0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 664 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Jardins Du Blevedere L Champ Bazin, à Iteuil (86240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 décembre 2022, ouverture de chantier le 2 mai 2023, achèvement déclaré le 2 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08611322A0026, déposé en mairie d'Iteuil.

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