Permis de construire Logement N° 08607513N0009

Permis de construire n° 08607513N0009 à Chouppes pour 34 m² de logement, 1Bis Rte De La Chapelle Le Petit Neuville

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2013

Dossier PC n° 08607513N0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chouppes (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08607513N0009 a été délivré le 14 décembre 2013, pour un projet situé 1Bis Rte De La Chapelle Le Petit Neuville.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 390 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZV219, ZV217, ZV215. L'ensemble des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chouppes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 390 m²

Surface existante avant

115 m²

Surface créée

34 m²

Variation nette

+16 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/06/2015. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2014

Achèvement (DAACT)

22/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
22/06/2015
Autorisation
14/12/2013
Chantier (DOC)
09/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
22/06/2015

Localisation du projet à Chouppes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZV219 ZV217 ZV215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Petit Neuville

Territoires administratifs

Commune
Chouppes Code postal 86110 Identifiant INSEE 86075
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 115 m² 34 m² 0 m² 18 m² 0 m² 16 m² 131 m²
Total 115 m² 34 m² 0 m² 18 m² 0 m² 16 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOUPPES (86110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08607513N0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 14 décembre 2013
Date de dépôt 22/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 390 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1Bis Rte De La Chapelle Le Petit Neuville, à Chouppes (86110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 décembre 2013, ouverture de chantier le 9 avril 2014, achèvement déclaré le 22 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08607513N0009, déposé en mairie de Chouppes.

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