Permis de construire Locaux N° 08607218A0005

Permis de construire n° 08607218A0005 à Chenevelles pour 384 m² de locaux, Badard

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2018

Dossier PC n° 08607218A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08607218A0005, délivré le 17 septembre 2018 à Chenevelles (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Badard.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 384 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 384 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E281. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenevelles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface existante avant

160 m²

Surface créée

384 m²

Variation nette

+384 m²

Surface totale après

544 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
17/09/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chenevelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E281

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chenevelles Code postal 86450 Identifiant INSEE 86072
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 160 m² 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 384 m² 544 m²
Total 160 m² 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 384 m² 544 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 160 m² 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 384 m² 544 m²
Total locaux 160 m² 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 384 m² 544 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHENEVELLES (86450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08607218A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 17 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 384 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Badard, à Chenevelles (86450).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08607218A0005, déposé en mairie de Chenevelles.

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