Permis de construire Logement N° 08605413S0004

Permis de construire n° 08605413S0004 à Champniers pour 34 m² de logement, 16 Verrieres

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2013

Dossier PC n° 08605413S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 16 Verrieres, le permis de construire n° 08605413S0004 a été délivré le 11 juin 2013 à Champniers (Vienne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 185 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D1609, D1287, D1485. Au total, 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champniers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 185 m²

Surface existante avant

233 m²

Surface créée

34 m²

Variation nette

+34 m²

Surface totale après

267 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2016. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2013

Achèvement (DAACT)

30/09/2016

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
30/09/2016
Autorisation
11/06/2013
Chantier (DOC)
12/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2016

Localisation du projet à Champniers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D1609 D1287 D1485

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Verrieres

Territoires administratifs

Commune
Champniers Code postal 86400 Identifiant INSEE 86054
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Véranda
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 233 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 267 m²
Total 233 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 267 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREFRIW (LL27)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08605413S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 juin 2013
Date de dépôt 30/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 185 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 16 Verrieres, à Champniers (86400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 juin 2013, ouverture de chantier le 12 juin 2013, achèvement déclaré le 30 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08605413S0004, déposé en mairie de Champniers.

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