Permis de construire n° 08603514S0005 à Bourg-Archambault pour 112 m² de locaux, 2 Les Grandes Rochettes
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2015
Dossier PC n° 08603514S0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bourg-Archambault (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08603514S0005 a été délivré le 3 mars 2015, pour un projet situé 2 Les Grandes Rochettes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 604 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 112 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C73. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Au total, 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bourg-Archambault sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
29 jours
Localisation du projet à Bourg-Archambault
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bourg-Archambault Code postal 86390 Identifiant INSEE 86035
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 079 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 1 191 m² |
| Total | 1 079 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 1 191 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 079 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 1 191 m² |
| Total locaux | 1 079 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 1 191 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURG-ARCHAMBAULT (86390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08603514S0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |