Permis de construire n° 08602415X0010 à Béruges pour 3 236 m² de logement, Le Fiereux
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2015
Dossier PC n° 08602415X0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Béruges (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08602415X0010 a été délivré le 15 décembre 2015, pour un projet situé Le Fiereux.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 3 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 000 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 3 236 m² en habitation.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH24. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Béruges est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/03/2017.
Autorisation
15 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2016
Achèvement (DAACT)
29/03/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Béruges
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Béruges Code postal 86190 Identifiant INSEE 86024
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Type de résidence | Résidence pour personnes âgées |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 236 m² | 3 236 m² |
| Total | 0 m² | 3 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 236 m² | 3 236 m² |
Typologie des logements
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOUNEUIL SOUS BIARD (86580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08602415X0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |