Permis de construire Logement N° 08601614C0024

Permis de construire à Avanton pour 109 m² de logement - Lot1 Lot Le Clos Des Noyers

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2015

Dossier PC n° 08601614C0024

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08601614C0024, délivré le 15 janvier 2015 à Avanton (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lot1 Lot Le Clos Des Noyers, Avanton (86170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 997 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont X461.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

997 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/01/2016.

Autorisation

15 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2015

Achèvement (DAACT)

08/01/2016

Délai autorisation - chantier

3 mois 15 jours

Durée du chantier

8 mois 9 jours

Délai total

11 mois 24 jours

Dépôt
30/04/2015
Autorisation
15/01/2015
Chantier (DOC)
30/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
08/01/2016

Localisation du projet à Avanton

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

X461

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Avanton Code postal 86170 Identifiant INSEE 86016
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASSENEUIL-DU-POITOU (86360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08601614C0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86016 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 janvier 2015
Date de dépôt 30/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 997 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot1 Lot Le Clos Des Noyers, Avanton (86170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 janvier 2015, ouverture de chantier le 30 avril 2015, achèvement déclaré le 8 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08601614C0024, instruit par la commune de Avanton.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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