Permis de construire Logement N° 08601515S0003

Permis de construire n° 08601515S0003 à Availles-Limouzine pour 160 m² de logement, Sous Le Parc

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2015

Dossier PC n° 08601515S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Sous Le Parc, le permis de construire n° 08601515S0003 a été délivré le 20 juillet 2015 à Availles-Limouzine (Vienne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 891 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB941, AB942, AB940. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Availles-Limouzine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 891 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2022. Le chantier a duré 6 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2015

Achèvement (DAACT)

03/01/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

6 ans 1 mois

Délai total

6 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/07/2015
Chantier (DOC)
01/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2022

Localisation du projet à Availles-Limouzine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB941 AB942 AB940

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sous Le Parc

Territoires administratifs

Commune
Availles-Limouzine Code postal 86460 Identifiant INSEE 86015
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08601515S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 891 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sous Le Parc, à Availles-Limouzine (86460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 juillet 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2015, achèvement déclaré le 3 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08601515S0003, déposé en mairie d'Availles-Limouzine.

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