Permis de construire Logement N° 08414920N0006

Permis de construire n° 08414920N0006 à Violès pour 312 m² de logement, Lot 21 Lotissement 'Le Clo

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2020

Dossier PC n° 08414920N0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Violès (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08414920N0006 a été délivré le 28 octobre 2020, pour un projet situé Lot 21 Lotissement 'Le Clo.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 312 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX164. Ce dossier s'inscrit parmi les 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Violès.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

312 m²

Variation nette

+312 m²

Surface totale après

312 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/12/2022. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

28 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

28/06/2021

Achèvement (DAACT)

05/12/2022

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
05/12/2022
Autorisation
28/10/2020
Chantier (DOC)
28/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
05/12/2022

Localisation du projet à Violès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX164

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Violès Code postal 84150 Identifiant INSEE 84149
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 312 m² 0 m² 0 m² 0 m² 312 m² 312 m²
Total 0 m² 312 m² 0 m² 0 m² 0 m² 312 m² 312 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08414920N0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 octobre 2020
Date de dépôt 05/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 312 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 21 Lotissement 'Le Clo, à Violès (84150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 octobre 2020, ouverture de chantier le 28 juin 2021, achèvement déclaré le 5 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08414920N0006, déposé en mairie de Violès.

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