Permis de construire Logement N° 08414914N0006

Permis de construire n° 08414914N0006 à Violès pour 112 m² de logement, Chem Des Baronnies

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2014

Dossier PC n° 08414914N0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 juillet 2014 à Violès (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08414914N0006 porte sur un projet situé Chem Des Baronnies.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 807 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL107. Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Violès.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

807 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2015

Achèvement (DAACT)

10/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
10/01/2016
Autorisation
05/07/2014
Chantier (DOC)
02/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2016

Localisation du projet à Violès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL107

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Violès Code postal 84150 Identifiant INSEE 84149
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L ISLE-SUR-LA-SORGUE (84800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08414914N0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84149 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 juillet 2014
Date de dépôt 10/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 807 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chem Des Baronnies, à Violès (84150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 juillet 2014, ouverture de chantier le 2 janvier 2015, achèvement déclaré le 10 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08414914N0006, déposé en mairie de Violès.

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