Permis de construire Logement N° 08413725N0042

Permis de construire n° 08413725N0042 à Vaison-la-Romaine pour 104 m² de logement, 53 Avenue Jean Le Poulain

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2025

Dossier PC n° 08413725N0042

Demandeur

L'ART DU CHANTIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 53 Avenue Jean Le Poulain, le permis de construire n° 08413725N0042 a été délivré le 11 septembre 2025 à Vaison-la-Romaine (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le demandeur déclaré est L'ART DU CHANTIER.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE2025. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 536 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaison-la-Romaine.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/04/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
11/09/2025
3
Chantier (DOC)
04/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaison-la-Romaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE2025

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaison-la-Romaine Code postal 84110 Identifiant INSEE 84137
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

L'ART DU CHANTIER

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
879734192
SIRET
87973419200013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE (59350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08413725N0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 11 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 53 Avenue Jean Le Poulain, à Vaison-la-Romaine (84110).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par L'ART DU CHANTIER et accordée le 11 septembre 2025.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 11 septembre 2025, ouverture de chantier le 4 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08413725N0042, déposé en mairie de Vaison-la-Romaine.

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