Permis de construire Locaux N° 08413223S0010

Permis de construire à Le Thor pour 235 m² de locaux - Zac Saint Joseph

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2023

Dossier PC n° 08413223S0010

Demandeur

KOS INDUSTRIE

Cette page présente le permis de construire n° 08413223S0010, délivré le 13 juillet 2023 à Le Thor (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Zac Saint Joseph, Le Thor (84250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par KOS INDUSTRIE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 408 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 235 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont BP135.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

408 m²

Surface créée

235 m²

Variation nette

+235 m²

Surface totale après

235 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
13/07/2023
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Thor

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BP135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Saint Joseph

Territoire administratif

Commune
Le Thor Code postal 84250 Identifiant INSEE 84132
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Code 8
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²
Total 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Entrepôt 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KOS INDUSTRIE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
919554055
SIRET
91955405500013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SORGUES (84700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08413223S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 408 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac Saint Joseph, Le Thor (84250).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par KOS INDUSTRIE et accordé le 13 juillet 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08413223S0010, instruit par la commune de Le Thor.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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