Permis de construire Logement N° 08412916B0063

Permis de construire n° 08412916B0063 à Sorgues pour 133 m² de logement, Chem De L'oselay Lotissement Jardins Des Confines

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2016

Dossier PC n° 08412916B0063

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem De L'oselay Lotissement Jardins Des Confines, le permis de construire n° 08412916B0063 a été délivré le 9 octobre 2016 à Sorgues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH338. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 078 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorgues.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 mois

Dépôt
09/02/2017
Autorisation
09/10/2016
3
Chantier (DOC)
09/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorgues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH338

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Jardins Des Confines

Territoires administratifs

Commune
Sorgues Code postal 84700 Identifiant INSEE 84129
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Accession sociale (hors PTZ) 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVIGNON (84000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08412916B0063
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 octobre 2016
Date de dépôt 09/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem De L'oselay Lotissement Jardins Des Confines, à Sorgues (84700).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 octobre 2016, ouverture de chantier le 9 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08412916B0063, déposé en mairie de Sorgues.

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