Permis de construire n° 08412915B0106 à Sorgues pour 335 m² de logement, 377 Ch Du Badaffier
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2015
Dossier PC n° 08412915B0106
Demandeur
SUD AMENAGEMENT HABITAT
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 377 Ch Du Badaffier, le permis de construire n° 08412915B0106 a été délivré le 22 octobre 2015 à Sorgues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le projet est porté par SUD AMENAGEMENT HABITAT.
Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 335 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 9 logements après travaux, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CA66. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 078 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorgues.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Sorgues
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sorgues Code postal 84700 Identifiant INSEE 84129
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 9 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 m² | 335 m² | 0 m² | 58 m² | 0 m² | 277 m² | 437 m² |
| Total | 160 m² | 335 m² | 0 m² | 58 m² | 0 m² | 277 m² | 437 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 9 |
| Logements individuels | 9 |
| Individuels groupés | 9 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SUD AMENAGEMENT HABITAT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 830209904
- SIRET
- 83020990400010
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2017
- Localisation
- JONQUERETTES (84450)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08412915B0106 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 15/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |