Permis de construire Logement N° 08412915B0034

Permis de construire n° 08412915B0034 à Sorgues pour 234 m² de logement, Rue St Hubert

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2015

Dossier PC n° 08412915B0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue St Hubert, le permis de construire n° 08412915B0034 a été délivré le 26 mars 2015 à Sorgues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 234 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont DP111, DP112, DP114. L'ensemble des 1 078 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorgues est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/03/2015

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface existante avant

234 m²

Surface créée

234 m²

Surface totale après

234 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/08/2015
Autorisation
26/03/2015
3
Chantier (DOC)
01/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorgues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

DP111 DP112 DP114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorgues Code postal 84700 Identifiant INSEE 84129
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 234 m² 0 m² 0 m² 234 m² 234 m²
Locaux 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² -234 m² 0 m²
Total 234 m² 0 m² 234 m² 0 m² 234 m² 0 m² 234 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAZAN (84380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08412915B0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 mars 2015
Date de dépôt 01/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 234 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue St Hubert, à Sorgues (84700).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 mars 2015, ouverture de chantier le 1 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08412915B0034, déposé en mairie de Sorgues.

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