Permis de construire Logement N° 08412912B0097

Permis de construire n° 08412912B0097 à Sorgues pour 88 m² de logement, 342A Che Des Carrieres

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2013

Dossier PC n° 08412912B0097

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08412912B0097, délivré le 28 janvier 2013 à Sorgues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 342A Che Des Carrieres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 501 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CL8, CL83, CL84. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 1 078 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorgues.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

501 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2013. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2013

Achèvement (DAACT)

25/10/2013

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
28/01/2013
Chantier (DOC)
28/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
25/10/2013

Localisation du projet à Sorgues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

CL8 CL83 CL84

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorgues Code postal 84700 Identifiant INSEE 84129
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT SATURNIN LES AVIGNON (84450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08412912B0097
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 28 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 11/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 501 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 342A Che Des Carrieres, à Sorgues (84700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 28 janvier 2013, ouverture de chantier le 28 avril 2013, achèvement déclaré le 25 octobre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08412912B0097, déposé en mairie de Sorgues.

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