Permis de construire Logement N° 08412621N0004

Permis de construire n° 08412621N0004 à Séguret pour 340 m² de logement, Quartier St Joseph

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2021

Dossier PC n° 08412621N0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08412621N0004, délivré le 21 juillet 2021 à Séguret (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Quartier St Joseph.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 340 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0E1798. Ce dossier fait partie des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Séguret.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

340 m²

Variation nette

+340 m²

Surface totale après

340 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
09/11/2021
Autorisation
21/07/2021
3
Chantier (DOC)
09/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Séguret

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E1798

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Séguret Code postal 84110 Identifiant INSEE 84126
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 340 m²
Total 0 m² 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 340 m² 340 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MARCELLIN LES VAISON (84110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08412621N0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 juillet 2021
Date de dépôt 09/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 340 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Quartier St Joseph, à Séguret (84110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 juillet 2021, ouverture de chantier le 9 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08412621N0004, déposé en mairie de Séguret.

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