Permis de construire Logement N° 08411522C0011

Permis de construire n° 08411522C0011 à Saint-Pierre-de-Vassols pour 284 m² de logement, 641 Chemin Du Coustalas Hameau Les Blancs

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2022

Dossier PC n° 08411522C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Pierre-de-Vassols (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08411522C0011 a été délivré le 19 décembre 2022, pour un projet situé 641 Chemin Du Coustalas Hameau Les Blancs.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 284 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 940 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B476, B478. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-de-Vassols.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/12/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

28 940 m²

Surface existante avant

251 m²

Surface créée

284 m²

Variation nette

+247 m²

Surface totale après

498 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
19/12/2022
3
Chantier (DOC)
13/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Vassols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B476 B478

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau Les Blancs

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-de-Vassols Code postal 84330 Identifiant INSEE 84115
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 251 m² 284 m² 0 m² 37 m² 0 m² 247 m² 498 m²
Total 251 m² 284 m² 0 m² 37 m² 0 m² 247 m² 498 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - 1 2
- 50,0 % - - - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS (84330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08411522C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 284 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 940 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 641 Chemin Du Coustalas Hameau Les Blancs, à Saint-Pierre-de-Vassols (84330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 décembre 2022, ouverture de chantier le 13 septembre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08411522C0011, déposé en mairie de Saint-Pierre-de-Vassols.

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