Permis de construire Logement N° 08409924S0017

Permis de construire n° 08409924S0017 à Robion pour 441 m² de logement, 189 Route Des Taillades La Devalade

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2024

Dossier PC n° 08409924S0017

Demandeur

ALEVO

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 189 Route Des Taillades La Devalade, le permis de construire n° 08409924S0017 a été délivré le 15 novembre 2024 à Robion (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le demandeur déclaré est ALEVO.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 441 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 615 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 6 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 6 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ237, AZ238. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Robion.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 615 m²

Surface créée

441 m²

Variation nette

+441 m²

Surface totale après

441 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
15/11/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Robion

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AZ237 AZ238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Devalade

Territoires administratifs

Commune
Robion Code postal 84440 Identifiant INSEE 84099
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 441 m² 0 m² 0 m² 0 m² 441 m² 441 m²
Total 0 m² 441 m² 0 m² 0 m² 0 m² 441 m² 441 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 6 - - - 6
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
852867233
SIRET
85286723300011
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
NEUILLY-SUR-SEINE (92200)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409924S0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 15 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en collectif, pour 441 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 615 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 189 Route Des Taillades La Devalade, à Robion (84440).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par ALEVO et accordée le 15 novembre 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 novembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08409924S0017, déposé en mairie de Robion.

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