Permis de construire Logement N° 08409520S0010

Permis de construire n° 08409520S0010 à Puyvert pour 92 m² de logement, Les Saumades

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2021

Dossier PC n° 08409520S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08409520S0010 a été délivré le 13 avril 2021 à Puyvert (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Saumades.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1072, 0A1363, 0A1368. L'ensemble des 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puyvert est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/04/2022. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2021

Achèvement (DAACT)

06/04/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
27/06/2021
Autorisation
13/04/2021
Chantier (DOC)
27/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
06/04/2022

Localisation du projet à Puyvert

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A1072 0A1363 0A1368

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puyvert Code postal 84160 Identifiant INSEE 84095
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVILLY LARUE (94550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409520S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 avril 2021
Date de dépôt 27/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Saumades, à Puyvert (84160).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 avril 2021, ouverture de chantier le 27 juin 2021, achèvement déclaré le 6 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08409520S0010, déposé en mairie de Puyvert.

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