Permis de construire n° 08409316E0014 à Puget pour 120 m² de logement, 285 Chem Du Devin
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2016
Dossier PC n° 08409316E0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 décembre 2016 à Puget (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08409316E0014 porte sur un projet situé 285 Chem Du Devin.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 000 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C917P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puget.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Puget
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Puget Code postal 84360 Identifiant INSEE 84093
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PAUL (97435)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08409316E0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84093 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |