Permis de construire Mixte N° 08409123N0044

Permis de construire n° 08409123N0044 à Piolenc pour 295 m² de logement et locaux, Chemin Du Pont De Rieu

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 juillet 2023

Dossier PC n° 08409123N0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08409123N0044 a été délivré le 19 juillet 2023 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin Du Pont De Rieu.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 669 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. La surface se répartit entre 193 m² d'habitation et 102 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD42. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piolenc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 669 m²

Surface créée

295 m²

Variation nette

+295 m²

Surface totale après

295 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
19/07/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 193 m² 0 m² 0 m² 0 m² 193 m² 193 m²
Locaux 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 295 m² 0 m² 0 m² 0 m² 295 m² 295 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
dont Entrepôt 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total locaux 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIOLENC (84420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409123N0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 669 m², à destination principale mixte.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Du Pont De Rieu, à Piolenc (84420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 juillet 2023).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 193 m² d'habitation et 102 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08409123N0044, déposé en mairie de Piolenc.

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