Permis de construire Locaux N° 08409122N0082

Permis de construire n° 08409122N0082 à Piolenc pour 311 m² de locaux, Avenue Henri Fabre

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 février 2023

Dossier PC n° 08409122N0082

Demandeur

SCI GEONOT

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Avenue Henri Fabre, le permis de construire n° 08409122N0082 a été délivré le 22 février 2023 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). La demande émane de SCI GEONOT.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 811 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 311 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP315. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piolenc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 811 m²

Surface créée

311 m²

Variation nette

+311 m²

Surface totale après

311 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
22/02/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP315

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²
Total 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²
dont Bureaux 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²
Total locaux 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI GEONOT

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
913638888
SIRET
91363888800010
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation
SUZE LA ROUSSE (26790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409122N0082
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 811 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Avenue Henri Fabre, à Piolenc (84420).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI GEONOT et accordé le 22 février 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 février 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08409122N0082, déposé en mairie de Piolenc.

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