Permis de construire Logement N° 08409120N0024

Permis de construire n° 08409120N0024 à Piolenc pour 91 m² de logement, Chemi Du Cade Lot 40 Lotissement La Claie Des Champs

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2020

Dossier PC n° 08409120N0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 juillet 2020 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08409120N0024 porte sur un projet situé Chemi Du Cade Lot 40 Lotissement La Claie Des Champs.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 620 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BC88, BC87, BC86. Ce dossier est l'un des 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piolenc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

620 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
18/09/2020
Autorisation
20/07/2020
3
Chantier (DOC)
18/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BC88 BC87 BC86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 40 Lotissement La Claie Des Champs

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIOLENC (84420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409120N0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 juillet 2020
Date de dépôt 18/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 620 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemi Du Cade Lot 40 Lotissement La Claie Des Champs, à Piolenc (84420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 juillet 2020, ouverture de chantier le 18 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08409120N0024, déposé en mairie de Piolenc.

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