Permis de construire Logement N° 08409118N0063

Permis de construire n° 08409118N0063 à Piolenc pour 91 m² de logement, Lieu- Crepon Nord Lot 4C Lotissement Les Bories

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2018

Dossier PC n° 08409118N0063

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08409118N0063 a été délivré le 15 novembre 2018, pour un projet situé Lieu- Crepon Nord Lot 4C Lotissement Les Bories.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 520 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT48. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piolenc.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

520 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2020. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2019

Achèvement (DAACT)

07/01/2020

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
15/11/2018
Chantier (DOC)
15/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
07/01/2020

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 4C Lotissement Les Bories

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATEAUNEUF-DU-PAPE (84230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409118N0063
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 novembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 520 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lieu- Crepon Nord Lot 4C Lotissement Les Bories, à Piolenc (84420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 novembre 2018, ouverture de chantier le 15 janvier 2019, achèvement déclaré le 7 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08409118N0063, déposé en mairie de Piolenc.

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