Permis de construire Logement N° 08409116N0020

Permis de construire n° 08409116N0020 à Piolenc pour 101 m² de logement, 216 Av. De La Gare

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2016

Dossier PC n° 08409116N0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 septembre 2016 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08409116N0020 porte sur un projet situé 216 Av. De La Gare.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 491 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BH392, BH142. Ce dossier s'inscrit parmi les 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piolenc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

491 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/08/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/08/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
08/08/2017
Autorisation
16/09/2016
3
Chantier (DOC)
08/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BH392 BH142

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIOLENC (84420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409116N0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 septembre 2016
Date de dépôt 08/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 491 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 216 Av. De La Gare, à Piolenc (84420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 septembre 2016, ouverture de chantier le 8 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08409116N0020, déposé en mairie de Piolenc.

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