Permis de construire Logement N° 08409115N0015

Permis de construire n° 08409115N0015 à Piolenc pour 371 m² de logement, Rue Theodore Aubarel Quartier Les Charagots

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2015

Dossier PC n° 08409115N0015

Demandeur

LIPAGO

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 juin 2015 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08409115N0015 porte sur un projet situé Rue Theodore Aubarel Quartier Les Charagots. Le demandeur déclaré est LIPAGO.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 371 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 251 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH91. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piolenc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 251 m²

Surface existante avant

179 m²

Surface créée

371 m²

Variation nette

+371 m²

Surface totale après

550 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
26/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Les Charagots

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 179 m² 371 m² 0 m² 0 m² 0 m² 371 m² 550 m²
Total 179 m² 371 m² 0 m² 0 m² 0 m² 371 m² 550 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - 1 2
- - - 50,0 % - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LIPAGO

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
793598673
SIRET
79359867300010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
COLOMBIER-LE-VIEUX (07410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409115N0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 371 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 251 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Theodore Aubarel Quartier Les Charagots, à Piolenc (84420).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par LIPAGO et accordé le 26 juin 2015.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 26 juin 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08409115N0015, déposé en mairie de Piolenc.

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