Permis de construire Logement N° 0840871700039

Permis de construire n° 0840871700039 à Orange pour 54 m² de logement, 316 Rue D'aquitaine

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2017

Dossier PC n° 0840871700039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orange (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0840871700039 a été délivré le 15 juin 2017, pour un projet situé 316 Rue D'aquitaine.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW333. Ce dossier est l'un des 823 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orange.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

87 m²

Surface créée

54 m²

Variation nette

+54 m²

Surface totale après

54 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/07/2018. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2017

Achèvement (DAACT)

02/07/2018

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
02/07/2018
Autorisation
15/06/2017
Chantier (DOC)
13/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
02/07/2018

Localisation du projet à Orange

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orange Code postal 84100 Identifiant INSEE 84087
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 54 m² 0 m² 0 m² 0 m² 54 m² 54 m²
Total 0 m² 54 m² 0 m² 0 m² 0 m² 54 m² 54 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORANGE (84100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840871700039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 juin 2017
Date de dépôt 02/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 54 m² de surface de plancher sur un terrain de 87 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 316 Rue D'aquitaine, à Orange (84100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 juin 2017, ouverture de chantier le 13 novembre 2017, achèvement déclaré le 2 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840871700039, déposé en mairie d'Orange.

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