Permis de construire Logement N° 08408619S0011

Permis de construire n° 08408619S0011 à Oppède pour 438 m² de logement, 150 Route Des Carrieres

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2019

Dossier PC n° 08408619S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Oppède (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08408619S0011 a été délivré le 15 novembre 2019, pour un projet situé 150 Route Des Carrieres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 438 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 140 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI324, AI325. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oppède.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 140 m²

Surface créée

438 m²

Variation nette

+438 m²

Surface totale après

438 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2021. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2020

Achèvement (DAACT)

24/06/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
15/11/2019
Chantier (DOC)
26/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2021

Localisation du projet à Oppède

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI324 AI325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oppède Code postal 84580 Identifiant INSEE 84086
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 438 m²
Total 0 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 438 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 1 2
- - - - 50,0 % 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAVAILLON (84300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08408619S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 15 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 438 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 140 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 150 Route Des Carrieres, à Oppède (84580).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 novembre 2019, ouverture de chantier le 26 juin 2020, achèvement déclaré le 24 juin 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08408619S0011, déposé en mairie d'Oppède.

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