Permis de construire Logement N° 08408615S0001

Permis de construire n° 08408615S0001 à Oppède pour un projet de logement, 351A Rte D Oppede Le Vieux

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2015

Dossier PC n° 08408615S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08408615S0001 a été délivré le 5 avril 2015 à Oppède (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 351A Rte D Oppede Le Vieux.

Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 600 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AP503, AP553, AP552. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oppède.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/04/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

1 600 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
05/04/2015
3
Chantier (DOC)
14/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oppède

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP503 AP553 AP552

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oppède Code postal 84580 Identifiant INSEE 84086
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 1 600 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OPPEDE (84580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08408615S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 351A Rte D Oppede Le Vieux, à Oppède (84580).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 avril 2015, ouverture de chantier le 14 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08408615S0001, déposé en mairie d'Oppède.

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