Permis de construire Logement N° 08407720C0003

Permis de construire n° 08407720C0003 à Modène pour 118 m² de logement, 1355 Route De Mazan

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 26 juin 2020

Dossier PC n° 08407720C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Modène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08407720C0003 a fait l'objet d'une décision le 26 juin 2020, pour un projet situé 1355 Route De Mazan.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est C450. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Modène est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

26/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

140 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

258 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

26 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Modène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C450

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Modène Code postal 84330 Identifiant INSEE 84077
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 258 m²
Total 140 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 258 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
5062HP OISTERWYK

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08407720C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 26 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1355 Route De Mazan, à Modène (84330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 26 juin 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08407720C0003, déposé en mairie de Modène.

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