Permis de construire Logement N° 08407215C0046

Permis de construire n° 08407215C0046 à Mazan pour 90 m² de logement, Chemin Des Garrigues Lotissement ""Le Banqueto"" Lot N_ 1

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2016

Dossier PC n° 08407215C0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Des Garrigues Lotissement ""Le Banqueto"" Lot N_ 1, le permis de construire n° 08407215C0046 a été délivré le 22 avril 2016 à Mazan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0M592, 0M591. Au total, 532 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mazan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
30/06/2016
Autorisation
22/04/2016
3
Chantier (DOC)
30/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mazan

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0M592 0M591

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Banqueto"" Lot N_ 1

Territoires administratifs

Commune
Mazan Code postal 84380 Identifiant INSEE 84072
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PERNES LES FONTAINES (84210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08407215C0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 avril 2016
Date de dépôt 30/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin Des Garrigues Lotissement ""Le Banqueto"" Lot N_ 1, à Mazan (84380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 avril 2016, ouverture de chantier le 30 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08407215C0046, déposé en mairie de Mazan.

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